Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

3 résultats pour la valeur "2024" du filtre Année, pour la valeur "Aide sociale à l'enfance" du filtre Domaine

PREVENTION SPECIALISEE - CONVENTION DE PARTENARIAT, D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION JEUNES EQUIPES D'EDUCATION POPULAIRE ET LA VILLE DE HAGUENAU POUR L'ANNEE 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION APPUIS POUR LA MISE EN OEUVRE DE MESURES DE MILIEU OUVERT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT N1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE GROUPE SOS ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE POUR LA PRISE EN CHARGE DE MINEURS NON ACCOMPAGNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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